5212-1 à L. 5212-4 du code du travail et de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public. Au vu de l'avis de la commission, l'autorité ...

En seconde et en troisième de classement, deux rues situées à quelques pas l'une de l'autre où le coût du mètre carré est de 5212 euros pour la rue Mauvert, 5210 euros pour la rue Édouard ...

5212-13, à l'exclusion de celles mentionnées au 5° du même article L. 5212-13 ; 5° Lorsque le contrat de mission, d'une durée minimale d'un mois, est conclu en application de l'article L. 5132-6.

RGE (reconnu garant de l’environnement) est un label délivré par l’État et par l’ADEME aux artisans en France spécialisés dans les travaux de rénovation énergétique. C’est une qualification qui ...

5212-13 du code du travail. En principe, un fonctionnaire ne peut exercer une autre activité. Toutefois, il peut cumuler des activités accessoires publiques ou privées sous certaines réserves.

Medisca, une entreprise mondiale spécialisée dans les solutions pharmaceutiques personnalisées, a le plaisir d’annoncer la nomination de Sanjay D. Goorachurn à titre de Président Directeur Général de ...

Degenkolb, Kristoff, Boassen Hagen devraient être au départ À l’occasion d’une reconnaissance ouverte aux médias, le responsable sportif de l’épreuve Cédric Coutouly a évoqué plusieurs noms : « Bryan ...

MORENCY, Yvette 1933 - 2024 Chère maman, les mots nous manquent pour exprimer la douleur de ton départ. Toute ta vie, tu as semé que du bonheur ...

PAQUET, Adrien 1929 - 2024 Au Centre d'hébergement Limoilou, le 27 mars dernier est décédé à l'âge de 94 ans et 10 mois monsieur Adrien Paquet. Il ...