dans le département du Val-de-Marne (94 – renouvelé en 2024 par l’arrêté préfectoral N°2023/04516 du 19/12/2023), ainsi que dans le département de la Seine-Saint-Denis (93 – depuis le ...

Obecnie przepisy nie zawierają maksymalnego terminu, w jakim konsument powinien zgłosić niezgodność towaru z umową, co może wpływać na niepewność sytuacji przedsiębiorców. Wkrótce może się to jednak z ...

Si l'on constate une uniformité de l'opinion entre les hommes (92 %) et les femmes (93 %), l'écart se creuse gré des groupes d'âge. Les jeunes de 18 à 24 ans se montrent un peu moins enclins ...

Pour rappel, l'acteur et réalisateur de 93 ans vit dans cette ville et en a été le maire durant plusieurs années, sa présence lors de ce rassemblement n'était donc pas anodine. À cette ...

Zgloszenie rodziców uchylających się od obowiązku wykonywania szczepień Zgloszenie rodziców uchylających się od obowiązku wykonywania szczepień.docx 0.02MB Strony dostępne w domenie www.gov.pl mogą ...

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JO 2024 : l’État enterre l’« olympiste » cyclable de la porte de la Chapelle au Stade de France à 07h20 ...

Éducation : en Seine-Saint-Denis, une semaine d’école et déjà des mobilisations pour réclamer plus de moyens le 11 septembre 2023 Seine-Saint-Denis : un suspect arrêté après l ...

Pour la première du KSW à Paris, le français Salahdine Parnasse sera à l'honneur, puisqu'il combattra en main-event ce samedi 6 avril, face au moldave Valeriu Mircea, champion intérimaire ...

L'employeur tient à disposition des travailleurs les informations de la liste prévue à l'article R. 4412-93-1 qui les concernent personnellement. Il tient également les informations de cette liste ...